Droit Patrimonial

Le cabinet Melot & Buchet répond à toutes les problématiques relatives à la fiscalité patrimoniale et plus largement à la structuration de patrimoine privé. 

Le cabinet Melot & Buchet accompagne entrepreneurs, dirigeants et particuliers dans l’organisation de leur patrimoine personnel et professionnel.

Notre approche nous permet d’offrir à nos clients, non pas des solutions juridiques préétablies, mais des conseils personnalisés répondant à leurs impératifs.

Notre connaissance de la fiscalité tant des personnes physiques que des structures sociétaires nous permet également d’apporter à nos clients une approche transversale afin d’englober l’ensemble des problématiques liées à la structuration d’un patrimoine.

Notre équipe d’avocats vous accompagne dans toutes les étapes de la gestion de votre patrimoine.

Nous sommes ainsi en mesure de vous assister dans :

  • Vos opérations de transmissions de patrimoine (en France et à l’international) ;
  • La structuration des groupes familiaux (transmission d’entreprise, Mise en place de pacte Dutreil…) ;
  • La structuration optimale de votre patrimoine mobilier et immobilier ;
  • Votre expatriation ou votre retour en France.
Nicolas Melot, avocat expert auteur d'ouvrages de droit fiscal

Notre équipe en Droit Patrimonial à votre service

Bibliothèque de droit fiscal

Nos avocats procèdent à une analyse complète de votre situation patrimoniale afin de vous offrir des solutions intégrant l’ensemble de vos composantes juridiques et fiscales.

Ainsi, notre approche globale de votre situation patrimoniale nous permet de vous offrir une analyse fine et adaptée. Nous assurons à nos clients un cadre juridique et fiscal sécurisé en France et à l’étranger.

De par son expérience, le cabinet Melot & Buchet est conscient des risques juridique et fiscaux pouvant peser sur le patrimoine de ses clients. Une mauvaise gestion, des conseils inappropriés ou qui ne s’inscrivent pas dans une sécurité à long-terme, peuvent conduire à des litiges civils ou fiscaux. Face à ces problématiques, nous proposons un accompagnement et des solutions sur-mesure à nos clients. Nous garantissons cohérence et sécurité dans les scénarios proposés par nos équipes afin d’optimiser vos opérations patrimoniales.

Nos avocats interviennent dans tous les domaines associés au droit patrimonial : 

  • Transmission et gestion du patrimoine ;
  • Fiscalité patrimoniale ;
  • Droit international privé ;
  • Droit des successions ;
  • Conseils et contentieux relatifs au patrimoine ;

Nous vous aidons en droit patrimonial

Notre équipe

Gestion du patrimoine

Nous conseillons nos clients dans le choix de leur stratégie patrimoniale. Par la suite nos experts accompagnent nos clients sur l’ensemble des étapes de leur projet : constitution, organisation, gestion et transmission du patrimoine.

Ainsi nos avocats vous :

  1. Assistent dans la structuration de votre patrimoine en élaborant pour vous et avec vous des solutions adaptées à chaque investissement (immobilier, financier et professionnel). 
  2. Guident dans le choix des structures juridiques, du régime fiscal ou encore dans la pertinence de certaines décisions (démembrement de propriété, clauses spécifiques dans un contrat d’assurance-vie etc.).
  3. Conseillent les personnes physiques et les chefs d’entreprises dans toutes les problématiques juridiques, fiscales, bancaires, successorales rencontrées. Nos avocats spécialisés en fiscalité patrimoniale apportent leurs expertises et compétences pour l’optimisation fiscale du patrimoine de nos clients.
  4. Corrigent les potentielles situations méritant un ajustement et anticipent l’impact à long-terme des solutions proposées. Nos experts ont la volonté que les choix stratégiques relatifs au patrimoine de nos clients s’inscrivent dans la durée et prennent en considération l’intérêt de chacune des parties prenantes.

Fiscalité patrimoniale

Pour garantir un service à la fois global et personnalisé à nos clients, nos avocats apportent à nos clients leurs compétences aussi bien en droit des sociétés, droit patrimonial et droit fiscal. 

Cette approche pluridisciplinaire est indispensable pour proposer des solutions adaptées répondant à l’ensemble des problématiques de nos clients.

Par ailleurs, nous apportons assistance et conseils aux patrimoines importants possédant des actifs en France et à l’étranger.

Nos avocats accompagnent de nombreux clients dans le cadre de la gestion de leur impôt sur le revenu, de leur transmission et de leur impôt sur la fortune.